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Bonsoir a tous
J'ai commencé a recherché l'historique de ma c4g mfp equipée d'une séparation, je sais que le propriétaire avant moi l'a acheté en 1964 et que celui d'avant l'a acheté en 1953 mais avant ???
Elle a été re-immatriculé en 1953 (AQ59) suite surement a un changement de département.
Comment je pourrai faire pour retrouvé les propriétaires précédents ? en prefecture il ne donne pas les noms des précédents propriétaire.
Merci d'avance pour votre aide
Julien

En voilà un parcours difficile voire impossible ! ! ! !
Déja as-tu la copie de la précedente CG ( chose qu' il faut TOUJOURS FAIRE avant de la laisser en préfecture ):Si tu la montre (ainsi que la <CG actuelle )il est possible d'en tirer quelques éléments intéressants

Il faut surtout tomber sur le bon interlocuteur !!

Pour certain c'est peine perdue mais d'autres seront compréhensif .
C'est ainsi que l'on a retrouver l'intégralité de l'historique de ma Ford A .
Essaye de te rapprocher des archives de la police ou des archives départementales .

j'ai que la carte grise actuelle et l'acte de cession de 1964, donc de 1953 a 1964 je sais a qui elle a appartenu mais avant aucune trace, je verrai bien en allant faire ma carte grise a mon nom si ils veulent bien me dire de 1932 a 1953 ou était la voiture !

[quote="Julcedrat"]j'ai que la carte grise actuelle et l'acte de cession de 1964, donc de 1953 a 1964 je sais a qui elle a appartenu mais avant aucune trace, je verrai bien en allant faire ma carte grise a mon nom si ils veulent bien me dire de 1932 a 1953 ou était la voiture ![/quote]

-Probablement pas, car avant 1953 elle était certainement immatriculé avec le système precedent débuté en 1928 donc....sur d'autres régistres, lesquels dans beaucoup de départements ont été détruits.
-Je demandais la CG précédente car il aurait apparu l'ancienne immatriculation et la date de la CG précedente et si le timbre fiscal apposé était avec la mention "gratis", cela aurait prouvé que la voiture n' avais PAS changé de main . En effet le changement de n° était obligatoire dans le "nouveau système " de l 'époque en "59".
-J'ai parfois découvert ainsi que des voitures étaient de 1 ère main ! ! ! !

Aujourd'hui les terminaux SIV à disposition des préfectures ne permettent pas de remonter très très loin, de toute façon pas plus loin que l'ère informatique commencée au milieu des années 80.... Donc peine perdue.

Le seul moyen est de consulter les registres papiers archivés au niveau des archives départementales des départements
car "reversées" par les préfectures qui n'ont pas vocation à archiver ce type de registre datant des années 50,, parfois ils ont encore les derniers dans leurs locaux , datant de la fin des années 70 jusque l'ère informatique.

N'oublions pas que selon les années l'accès " publique" est restreint.

Maintenant en venant avec une photo actuelle du véhicule et en cherchant à remonter dans le temps , plutôt que de venir à notre époque le conservateur du site peu se montrer compréhensif et donc faire la recherche lui même et communiqué ensuite les éléments retrouvés. Ainsi il préserve la confidentialité des autres immatriculations tout en t'apportant une réponse.

Donc une belle photo , un gracieux sourire et on demande à rencontrer le responsable en charge de la conservation des "registres des titres.." et on vient avec l'immatriculation la plus ancienne que l'on a ainsi qu'une photo de la plaque supportant le numéro de série

La seule condition, il ne faut pas que les souris soient passées par là , ni d'incendie , ni de dégâts des eaux.... et en remontant dans le temps que la préfecture ait été victime de "faits de guerre"

Pour rappel la conservation des documents et archives des services de l'état est réglementée depuis fort longtemps et les fonctionnaires qui ne les respectent pas s'exposent à des sanctions administratives et judiciaires. C'est pour cette raison aujourd'hui que nos bibliothèques et archives nationales son si bien pourvues en documents parfois vieux de plusieurs siècles....contrairement à d'autres pays

http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/" onclick="window.open(this.href);return false;

http://www.archivesdefrance.culture.gou ... /carte-ir/" onclick="window.open(this.href);return false;

Bonjour

Si mes souvenirs sont bons, François 1er avec l'ordonnance de Villers-Cotterets.

Bonjour Julcédrat,

personnellement, je commencerais par aller aux archives départementales à Lille voir s'ils ont une trace de la c4 et voir si elle vient réellement d'un autre département ou s'ils ont noté d'où elle venait. Ils sont très coopératifs et c'est bien pratique ouverts à l'heure du midi (pour une pause déjeuner studieuse )

Bonne recherche

J'ai posé la question de façon officielle en voici la réponse

Monsieur,
Les registres d'immatriculation, qui contiennent des informations portant atteinte à la vie privée, sont librement communicables 50 ans après la date de l'acte (article L. 213-2 du code du patrimoine).

Cordialement,

J. M

conservateur du patrimoine
chargée de l'accès aux archives
sous-direction de la communication et de la valorisation des archives
Service interministériel des Archives de France


référence texte :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... 0020566964" onclick="window.open(this.href);return false;

Merci a tous pour ces differentes piste de recherche.
J'ai eu une reponse positive de la part du conservatoire citroen, il faut le numéro moteur, seul problème ce n'ai pas son moteur d'origine, il me demande alors le numéro de carrosserie, is vont donc essayé de la retrouvé avec ce numéro !

Je vous tiens au courant de mes recherches
amicalement
Julien

Le conservatoire Citroën a retrouvé ma c4g dans les registres de javel ! sa progresse !!!